Termes et Conditions

Bienvenue à La Plume Sportive Sanceenne (PSS). En accédant à notre site web et en participant à nos programmes et activités, vous acceptez d’être lié par ces Termes et Conditions. Veuillez les lire attentivement.

1. Acceptation des Termes

En utilisant ce site web et en participant aux activités de PSS, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d’être lié par ces Termes et Conditions. Si vous n’êtes pas d’accord avec une partie de ces termes, vous ne devez pas utiliser notre site web ni participer à nos activités.

2. Adhésion et Participation

2.1 Adhésion : Pour participer pleinement aux activités de PSS, une adhésion peut être requise. Les détails de l’adhésion, y compris les frais et les avantages, sont disponibles sur notre site web ou sur demande.

2.2 Code de Conduite : Tous les membres et participants sont tenus de respecter un code de conduite qui promeut l’esprit sportif, le respect et le fair-play. Toute violation de ce code peut entraîner la suspension ou la résiliation de l’adhésion.

2.3 Participation : La participation aux activités de PSS est volontaire. Les participants sont responsables de s’assurer qu’ils sont physiquement aptes et adéquatement préparés pour les activités qu’ils entreprennent.

3. Programmes et Activités

3.1 Détails du Programme : PSS propose divers programmes et activités de badminton, y compris des séances d’entraînement, des jeux récréatifs et des événements compétitifs. Les détails de ces programmes, y compris les horaires et les frais, sont disponibles sur notre site web.

3.2 Inscription : L’inscription peut être requise pour certains programmes et événements. PSS se réserve le droit de limiter la participation en fonction de la capacité et d’autres considérations.

3.3 Modifications et Annulations : PSS se réserve le droit de modifier ou d’annuler des programmes et des événements en raison de circonstances imprévues, telles que les conditions météorologiques ou un nombre insuffisant d’inscriptions. Les participants seront informés de toute modification ou annulation dès que possible.

4. Propriété Intellectuelle

4.1 Contenu du Site Web : Tout le contenu du site web de PSS, y compris les textes, les graphiques, les logos et les images, est la propriété de PSS ou de ses concédants de licence et est protégé par le droit d’auteur et d’autres lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer ou modifier tout contenu sans notre consentement écrit préalable.

4.2 Marques de Commerce : Le nom et le logo de PSS sont des marques de commerce de La Plume Sportive Sanceenne. Vous ne pouvez pas utiliser ces marques de commerce sans notre autorisation expresse.

5. Limitation de Responsabilité

5.1 Clause de Non-Responsabilité : PSS fournit ses programmes et activités sur une base « tel quel » et ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, quant à leur adéquation ou leur sécurité. Les participants assument tous les risques associés à leur participation.

5.2 Responsabilité : Dans toute la mesure permise par la loi, PSS ne sera pas responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs découlant de ou en relation avec votre utilisation de notre site web ou votre participation à nos programmes et activités. Cela comprend, sans s’y limiter, les blessures corporelles, les dommages matériels et la perte de profits.

6. Politique de Confidentialité

Votre vie privée est importante pour nous. Veuillez consulter notre Politique de Confidentialité pour comprendre comment nous collectons, utilisons et protégeons vos informations personnelles.

7. Droit Applicable

Ces Termes et Conditions seront régis et interprétés conformément aux lois de la France, sans égard à ses principes de conflit de lois. Tout litige découlant de ou en relation avec ces termes sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de France.

8. Modifications des Termes

PSS se réserve le droit de modifier ces Termes et Conditions à tout moment. Toute modification sera affichée sur notre site web, et votre utilisation continue du site web et votre participation à nos activités après l’affichage de ces modifications constitueront votre acceptation des termes révisés.

9. Coordonnées

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ces Termes et Conditions, veuillez nous contacter à :

Email : hfhkfyufjh@gmail.com
Adresse : GYMNASE MUNICIPAL FERNAND, RUE FERNAND GANNE, 10800 SAINT-JULIEN-LES-VILLAS
Téléphone : +33366284884